|
jeudi 21 novembre 2024 |
En accédant au Site Internet (tel que défini ci-après), et/ou en téléchargeant un document disponible sur le Site Internet, et/ou en envoyant un courrier électronique à OLINDA depuis le Site Internet, chaque personne physique (ci-après "l'Utilisateur") déclare et garantit qu'elle a préalablement pris connaissance des présentes conditions juridiques, des informations légales, des règles applicables à la protection des données à caractère personnel et des conditions d'utilisation du Site Internet, et qu'elle en accepte les termes et conditions sans réserve, modification ou restriction. |
Le présent Site Internet, accessible à partir de l'adresse : www.agence-olinda.com (le Site Internet) est édité par OLINDA, 59 rue Saint Sabin, 75011 PARIS (ci-après la Société). Le Directeur de la publication du Site Internet est : Monsieur Grégoire HUGEL. L'hébergeur du Site Internet est Infomaniak Network SA, 26 avenue de la Praille, 1227 CAROUGE/GENEVE |
Crédits photographiques Les photographies et illustrations présentées sur ce site sont la propriété de :
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'oeuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Ainsi, au sens de l'article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d'une peine de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende. La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines. Droit de propriété intellectuelle Tous droits réservés © Copyright 2024 - OLINDA & NETPILOTE. La reproduction et l'exploitation des informations (textes, images et photos) publiées par la Société sur ce Site Internet sont autorisées uniquement à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective (article L122-5 du Code de la Propriété Industrielle). Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite, sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L335-2 et L343-1 du Code de la Propriété Industrielle. Le logo et la marque de la Société sont la propriété intellectuelle de la Société. Aucune licence ni autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La Société autorise les Utilisateurs à télécharger les lettres d'informations ou les autres documents, propriété de la Société qui sont mis à la disposition des Utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu'à partir de liens hypertextes manifestant l'autorisation donnée aux Utilisateurs de télécharger ces fichiers. L'Utilisateur s'interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents par tous moyens et sur tout support. |
La Société fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son Site Internet mais celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou encore être incomplètes. Ces informations peuvent être corrigées et modifiées par la Société à tout moment et sans préavis. La Société peut à tout moment et sans préavis apporter des améliorations ou des modifications aux services proposés sur son site et/ou cesser la commercialisation de ceux-ci. Le Site Internet et les données, informations et documents qu'il fournit n'ont qu'une vocation d'information générale non exhaustive sur la Société et ne peuvent en aucun cas être considérés comme constituant un acte de conseil juridique, un démarchage, une sollicitation et/ou une offre de services. Chaque Utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations fournies à partir du Site Internet et la Société ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ces informations par l'Utilisateur. La Société ne garantit pas que le Site Internet sera accessible de manière continue. La Société décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son Site Internet et pour toute exploitation autre que celle à laquelle elles sont destinées. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de la Société. Les sites internet de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Internet ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité de la Société. |